Qu’est-ce qu’un expatrié?

Quelle est la définition d’un expatrié? Quels sont les status?  Dans cet article, je vais d’abord donner les définitions du dictionnaire puis mon avis sur ce sujet. Je détaillerai plus tard certains points dans des articles spécifiques sur mon blog.

La définition d’un expatrié:

La définition d’un expatrié est assez simple selon le dictionnaire Larousse et Wikipédia. L’ expatrié est:

  • une personne qui a quitté son pays (volontairement ou non)
  • étymologiquement le mot vient du grec « exo » (en dehors de) et « patrida » (le pays )

On voit donc que la croyance populaire qui voit l’expatrié comme un senior manager qui part tous frais payés dans une ville comme New York est loin de cette définition. Cette erreur vient d’une confusion entre la définition d’un expatrié et son statut. Concrètement, être expatrié ne signifie rien de plus que de vivre dans un pays étranger. Il n’est pas nécessaire de travailler tant que l’on vit plus de temps dans un pays autre que le sien, on sera un expatrié.

Quel est le statut de l’expatrié?

On a vu précédemment la définition, passons maintenant au statut de l’expatrié. Au niveau juridique français, il n’existe pas de statut obligatoire. Il existe donc plusieurs cas dont j’ai déjà abordé quelques aspect dans mon article sur la retraite des expatriés:

  • Expatrié sous contrat français
  • Expatrié sous contrat local
  • Travailleur détaché
  • Autres (self entrepreneurs, rentiers, expatriés fiscaux…)

L’expatrié sous contrat français:

L’expatrié sous contrat français n’est pas obligatoire sur le plan juridique. C’est seulement un type de contrat qui peut être proposé par une entreprise à son salarié pour effectuer une mission à l’étranger. Lors de cette mission le salarié gardera son contrat français et sera payé en euro. C’est ce type de contrat qui est souvent fantasmé, car accompagné de nombreux avantages. Sous ce statut, le salarié payera donc ses impôts en France; les impôts dans le pays d’accueil seront payés par l’entreprise. Il bénéficiera de tous ses droits français (retraite, sécurité sociale, Plan Épargne Entreprise,…) ainsi que de nombreux avantages (aide au déménagement/logement/transport, aide scolaire pour ses enfants,…). Les aides et éventuelles primes n’étant pas encadrées juridiquement, le salarié devra les négocier avant d’accepter cette opportunité.

L’expatrié sous contrat local:

L’expatrié sous contrat local est quant à lui soumis au droit du pays d’accueil. Il payera donc ses impôts sur le revenu seulement dans le pays d’accueil. Pour information, les américains ou green card, sont un cas à part car ils doivent payer les États-Unis même s’ils sont expatriés en contrat local. C’est d’ailleurs une des raisons qui me pousse à ne pas la demander. Ce statut, entraine donc l’arrêt de l’imposition française sur ses revenus étrangers. Si vous continuez d’avoir des revenus passifs générés en France (investissements, plus-values, immobilier,…) il faudra par contre vous acquitter des impôts en suivant le droit français. Finalement, sauf si vous continuez à cotiser volontairement, vous n’aurez plus vos droits à la sécurité sociale et autres avantages des résidents fiscaux français.

Le travailleur détaché:

Je ne vais pas m’attarder sur ce statut car je pense peu intéressant pour les personnes lisant mon blog. Voici un lien vers la définition Wikipédia. Très rapidement, le travailleur détaché est envoyé en CDD dans un pays de l’Union Européenne. Il sera sous conditions de salaire et de droit du travail du pays d’accueil mais payera ses cotisations sociales dans le pays d’origine. Ce statut crée souvent la polémique car il permet de payer des salariés au prix du marché mais sans les charges du pays d’accueil. Quand on sait qu’en France environ 50% du coût d’un employé provient des charges, on peut comprendre pourquoi certaines entreprises tentent d’en abuser.

Les autres cas:

Pour les expatriés qui ne rentrent pas dans les cases précédentes, ce qui va compter c’est la résidence fiscale. S’ils remplissent les conditions du pays d’accueil pour la changer, ils pourront alors bénéficier du droit fiscal et social du pays d’accueil. Cela s’accompagne souvent d’un certains nombre de jours en dehors de France ou dans le pays d’accueil. C’est généralement dans ce type de statut que se dirige les personnes cherchant à faire de l’optimisation fiscale pour leurs revenus.

Conclusion:

J’espère que cet article permettra de corriger certaines illusions sur les expatriés. À mon avis, derrière la façade des riches managers ou entrepreneurs vivant à l’étranger, il existe une autre réalité. D’après des statistiques du gouvernement, en 2017, 61% des expatriés étaient sous contrat local. Cela comprend donc des salaires élevés, mais aussi des salaires plus modestes pour les personnes se focalisant plus sur une expérience de vie que sur le salaire.

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